Compte rendu du conseil municipal du 30 août 2013

Comme la loi l’y autorise, Luc Donnier qui a assisté à ce conseil vous en livre ici son compte-rendu. Celui-ci a été corrigé et complété par Pascal Parmentier, notamment en ce qui concerne l’avant et l’après conseil «officiel».

Etaient présents :    M. Favre, maire, Mme Urquizar, 1ère adjointe, Mmes Baroncelli et Echeyne, conseillères, M. Silvain, 3ème adjoint, MM Escudier, Parmentier, Zunino, conseillers, M. Goût, secrétaire de mairie

Ordre du jour : Les Deux Nines

Le conseil a été précédé d’une réunion de travail ayant débuté à 17h30 et où les membres ci-dessus étaient présents. Le public, lui, est entré dans la salle du conseil à 18h.
Début de la séance à 18h05
Avant d’aborder l’ordre du jour, monsieur le maire, demande aux conseillers municipaux de l’autoriser à faire appel à un avocat afin de se défendre suite à la plainte introduite par Luc Donnier devant le tribunal administratif. Et ce, en vue de réclamer des dommages et intérêts à ce dernier pour entrave à la vie de la commune.
La demande est approuvée à l’unanimité moins une abstention : M. Pascal Parmentier.
M. Pascal Parmentier déclare alors « ne pas comprendre ce qui est reproché en général à M. Donnier ». M. le maire lui répond que « M.Donnier l’a attaqué au tribunal administratif, qu’il n’a pas que ça à faire et que donc il lui fait perdre son temps au détriment de la commune ».
Vient ensuite le seul point inscrit à l’ordre du jour. Suite à la résiliation avant terme du contrat de location gérance du multiservice « les Deux Nines », M. le maire demande aux conseillers municipaux l’autorisation de préparer un nouveau contrat, de gérance libre cette fois-ci.
M. Parmentier demande la signification, en l’espèce, du mot « libre ». M. le maire lui répond que « c’est un terme administratif qui signifie tout simplement « gérance » et qu’il peut aller le vérifier sur Internet ». La demande est adoptée à l’unanimité.
M. Parmentier parle alors du problème du rachat du stock des « Deux Nines » dont l’a entretenu Luc Donnier. Il rappelle que « lors de sa nomination, M. le maire avait obligé l’actuelle gérante à racheter l’intégralité du stock du multiservice ». Il demande pourquoi il n’en est pas de même lors de son départ ? En effet, la gérante l’a informé du fait que les stocks ne lui seraient pas repris.
M. Silvain répond que cela « ne regarde pas le conseil ». M. Parmentier indique que cela « ne lui semble pas bien, pas correct ».
M. le Maire lui répond : « cela se résoudra à la prise de la gérance suivante et que ce n’est pas encore le moment d’en parler ».
Le maire veut alors parler d’un autre sujet. Pascal Parmentier intervient pour demander de reparler du problème de la mésentente entre la mairie et les gérants des « Deux Nines ». L’ensemble ou une grande partie des membres du conseil et le maire lui disent, en même temps, que ce n’est plus moment ; en résumé ils lui signifient de se taire, que ça suffit.
Pascal Parmentier se lève et saisit la poignée de la porte dans l’intention de quitter la salle. Il lance : « Si on ne peut pas discuter, je m’en vais ». Il est invité à rejoindre la table du conseil ; il se rassoit.
Il demande alors « pourquoi règne un tel climat dans le village ? Sachant qu’il s’agit d’être humains et que donc on pourrait trouver des solutions ».
M. le Maire lui répond que « ce n’est pas le sujet » et parle du classement des chemins. Sur ce sujet, il indique que la commune a bénéficié d’une aide de l’état sur la requalification des chemins. A ce titre, il n’est plus nécessaire que la commune garde le chemin qui mène chez M. Zunino et que l’on peut donc le transformer en chemin privé.
M. Parmentier intervient pour signaler à M. le Maire qu’il ne lui a toujours pas répondu.
M. Silvain enchaîne en faisant une constatation sur un sujet autre et déclare que « le tri sélectif ne fonctionne pas bien ». M. le Maire lui répond « qu’effectivement, il faut plier les cartons pour qu’ils puissent entrer dans les conteneurs ». Puis, il déclare que la séance est levée.

Il est 18h18 . Le public quitte la salle.
Compte rendu validé par Pascal Parmentier le 29 septembre 2013 à la demande des rédacteurs du journal.

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